1. Identification du vendeur

Les présentes Conditions Générales de Vente sont proposées par :

Manon Bosc
Adresse : 888 route de Pie Lombard, 06140 Tourrettes-sur-Loup, France
Numéro SIREN : 845 040 476
Email : hello@alignees.fr

(ci-après « le Vendeur »)

2. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de :

• séances de coaching en Human Design

• analyses personnalisées de Human Design

• contenus numériques personnalisés transmis sous format audio

(ci-après « les Prestations »).

3. Acceptation des CGV

Toute commande passée sur le site ou via tout autre canal de vente implique l’acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CGV.

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV avant validation de sa commande.

4. Description des prestations

Les prestations consistent en une analyse personnalisée de Human Design réalisée à partir des informations transmises par le Client, notamment les données de naissance (date, heure et lieu).

Le résultat est transmis sous forme d’audios ou de contenus numériques personnalisés.

5. Commande

La commande est considérée comme définitive après :

• validation du paiement

• réception des informations nécessaires à la réalisation de la prestation (notamment les données de naissance)

Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards dus à l’absence ou à l’inexactitude des informations fournies par le Client.

6. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293 B du CGI, si micro-entreprise).

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Modes de paiement acceptés :

• Stripe

• PayPal

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, étant entendu que le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.

7. Livraison des prestations

Les prestations sont livrées exclusivement sous format numérique.

Le délai de livraison est de 5 jours ouvrés maximum à compter de :

• la validation du paiement

• ET la réception complète des informations nécessaires à la réalisation de la prestation

Les livraisons sont effectuées par voie électronique (email ou lien de téléchargement).

8. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux :

• contenus numériques fournis sur un support immatériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur

• prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation avec accord du client

En validant sa commande, le Client reconnaît expressément :

• demander l’exécution immédiate de la prestation

• renoncer à son droit de rétractation

Par conséquent, aucun remboursement ne sera possible une fois l’accès accordé ou la prestation commencée.

9. Annulation et remboursement

Aucun remboursement ne pourra être exigé :

• après validation de la commande

• après transmission des informations nécessaires au travail du Vendeur

• ou après début de réalisation de la prestation

Toute demande d’annulation avant le début du traitement pourra être étudiée au cas par cas par le Vendeur, sans obligation d’acceptation.

10. Obligations du client

Le Client s’engage à fournir des informations exactes, complètes et sincères, nécessaires à la réalisation de la prestation (notamment les données de naissance).

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des conséquences liées à des informations inexactes ou incomplètes.

11. Responsabilité

Les prestations proposées relèvent d’un accompagnement personnel et de développement personnel.

Le Vendeur n’a aucune obligation de résultat mais une obligation de moyens.

Le Client reste seul responsable de l’utilisation des informations transmises dans le cadre des prestations.

12. Propriété intellectuelle

Tous les contenus transmis (audios, analyses, textes, supports) restent la propriété exclusive du Vendeur.

Ils sont destinés à un usage strictement personnel.

Toute reproduction, diffusion ou revente est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

13. Données personnelles

Les informations collectées sont nécessaires à la réalisation des prestations.

Elles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Le Client dispose des droits suivants :

• accès

• rectification

• suppression

• opposition

Pour exercer ces droits : hello@alignees.fr

14. Force majeure

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de retard ou d’inexécution de ses obligations résultant d’un événement de force majeure (panne, maladie, catastrophe, interruption de service internet, etc.).

15. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.

À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

16. Service client

Pour toute question ou réclamation : hello@alignees.fr